Marque expirée - Marque en non vigueur

FILTRO
VEOLIA WATER S.T.I. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1348823
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque FILTRO

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA WATER S.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FILTRO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA WATER S.T.I domicilié(e) Immeuble Gay Lussac, 20 Boulevard Edouard Herriot,92350 LE PLESSIS ROBINSON (dossier no 2315479) - 92350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 385 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2315479) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILTRO est expirée depuis le 27 mars 2016.

VEOLIA WATER S.T.I a également déposé les autres marques suivantes : AQUATEC , O - TEC , AQUADEM , ARCIE


VEOLIA WATER S.T.I. Société Anonyme - Immeuble Gay Lussac, 20 Boulevard Edouard Herriot,92350 LE PLESSIS ROBINSON (dossier no 2315479) - 92350 - France - SIREN 353385719


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2315479) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation n°2065228 - Publication au BOPI 1996-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315479 - Publication au BOPI 2006-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination n°438917 - Publication au BOPI 2006-05-23

Inscription le 18 mars 2002 - Changement d'adresse n°342879 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 18 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342880 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 18 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342881 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 19 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199128 - Publication au BOPI 1996-03-19

Produits chimiques pour adoucir, filtrer, purifier et déminéraliser ou traiter de l'eau.Appareils de traitement médical;appareils médicaux de dialyse ou d'osmose inverse. Appareils et installations pour adoucir, distribuer, filtrer, purifier, déminéraliser des liquides, notamment de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.